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Question juridique – Auteurs / Éditeurs

Commercialiser un objet tiré d’un livre

Ai-je le droit de commercialiser un objet de type objet transitionnel (en tissus) ou doudou que j'ai imaginé et fabriqué suite à la lecture d'un album de littérature de jeunesse ?
Pour exemple concret, j'ai conçu et fabriqué un "doudou" en lien avec l'album jeunesse, mais sans tenir compte des illustrations de cet album.
Au détour d'autres albums, je peux être susceptible de m'inspirer du visuel créé par l'illustrateur, cela pose-t-il problème ?
De même, je souhaiterais déposer une marque ou créer mon entreprise avec le nom de ce doudou.
Dois-je demander l'autorisation à l'auteur ou à l'éditeur de l'album ?
Qu'en est-il des droits d'auteur dans ce cas ?
Réponse (16/03/2021)
L’auteur de l’album jeunesse est titulaire de l’ensemble des droits sur les éléments originaux de sa création. En cas d’illustrations réalisées par un autre auteur, ce dernier est, de même, propriétaire des illustrations.

L’éditeur acquiert les droits d’édition pour pouvoir fabriquer et commercialiser l’album jeunesse.

Pour prétendre à la protection au titre des droits d’auteur, il faut et il suffit que la création soit originale.

Si, à partir de cet album, vous souhaitez utiliser un ou plusieurs des éléments originaux, tels que le nom du doudou, son apparence ou encore le titre de l’album, vous devrez obtenir l’accord des auteurs et de l’éditeur.

En général, l’éditeur seul vous donnera son accord, car il a acquis les droits dits « dérivés » ou « de merchandising » auprès des auteurs. C’est à peu près systématique en matière d’album jeunesse car les personnages de cette littérature se prêtent plus facilement à leur commercialisation sous forme d’objets, cahiers à colorier, jeux…etc.

L'œuvre composite ou dérivée est selon l'article L. 113-2 alinéa 2 du code de la propriété intellectuelle, « l'œuvre nouvelle à laquelle est incorporée une œuvre préexistante sans la collaboration de l'auteur de cette dernière ».

L’article L113-4 précise : "L'œuvre composite est la propriété de l'auteur qui l'a réalisée, sous réserve des droits de l'auteur de l'œuvre préexistante."

En pratique, vous devrez négocier avec l’éditeur une licence de commercialisation, prévoyant la rémunération de l’éditeur, qui lui-même reversera leur part aux auteurs.
Cette rémunération sera soit proportionnelle aux recettes générées par l’exploitation des objets tirés de l’album jeunesse (cas le plus fréquent), soit une rémunération forfaitaire pour une certaine durée.

Fiche juridique réalisée par Maître Jean-Pierre Roux, avocat.