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Les droits annexes (20/05/2010)

Question :

Comment gérer les droits annexes ?


Réponse :

Les droits annexes sont l’ensemble des droits qui ne concernent pas la vente directe de l’œuvre dans les circuits classiques de diffusion : cessions de droits à d’autres éditeurs, livres de poche, traduction de l’œuvre, droits d’adaptation pour le cinéma, la télévision, réalisation de figurines, etc.

Ses droits et leurs montants proviennent d’une négociation entre l’auteur et l’éditeur. Ils peuvent apparaître comme une clause du contrat ou comme un contrat annexe. Il n’y a pas de règles ou de pourcentages fixés dans le cadre de ces contrats.

L’éditeur rémunèrera l’auteur en fonction des pourcentages négociés.


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