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Les auteurs

Les auteurs

1. Faire éditer un texte

   • Envoyer un manuscrit

     A qui envoyer un manuscrit ?

   • La propriété d'une oeuvre

     Quelle est la durée de la propriété sur une oeuvre ?

   • Copyright

     Qu'est-ce que le copyright ?

   • Protéger le titre d'un livre

     Faut-il déposer une marque pour protéger le titre d'un livre ?

   • ISBN

     Qu'est-ce que l'ISBN ?

   • ISSN

     Qu'est-ce que l'ISSN ?

   • Prix unique du livre

     Qu'est-ce que le prix unique du livre ?

   • Adapter une oeuvre

     Quelles sont les conditions de l'adaptation d'une oeuvre ?

   • Le CFC

     Qu’est-ce que le Centre français d’exploitation du droit de copie, CFC ?

   • Les services inclus dans les marchés publics

     Quels services les collectivités peuvent-elles légalement demander à un libraire dans le cadre de la réponse à un marché public ?

2. Droits d'auteurs

   • Le droit d'auteur en France

     Qu'est-ce que le droit d'auteur en France ?

   • Ce que recouvre le droit d'auteur

     Quel type de prestations le droit d'auteurs concerne- il ?

   • Revenus accessoires

     Qu'est-ce que les revenus accessoires (payables en droits d'auteurs) ?

   • Droits secondaires

     Qu'est-ce que les droits secondaires, droits dérivés ?

   • Gestion des droits d'auteurs

     Qu'est-ce qu'une société collective de gestion des droits d'auteurs ?

   • Sofia

     Qu'est-ce que la Sofia ?

   • Droit patrimonial

     Qu'est-ce que le droit patrimonial ?

   • Droit moral

     Qu'est-ce que le droit moral ?

   • Numérique et droit moral

     Que devient le droit moral dans le cas du livre numérique ?

   • Protéger une oeuvre

     Comment protéger une oeuvre ?

3. Contrats

   • Cession des droits d'auteurs

     La cession des droits d'auteurs passe-t elle nécessairement par un contrat ?

   • Les obligations de l'éditeur

     Quelles sont les obligations de l'éditeur ?

   • Contrats à compte d'auteur

     Qu’est-ce qu’un contrat à compte d’auteur ?

   • Livre numérique

     Comment contractualiser avec un éditeur pour un livre numérique ?

   • Droit de préférence

     Qu’est-ce que le droit de préférence ?

4. Protection sociale

   • Revenus devant être payés en salaires

     Quels sont les revenus devant êtres payés en salaires ?

   • Retraite, sécurité sociale, AGESSA

     Comment fonctionnent la retraite et la sécurité sociale pour les auteurs ? Qu’est-ce que l’AGESSA ?

   • Retraite des illustrateurs

     Quelles sont les nouvelles dispositions concernant la retraite des illustrateurs ?

5. Intervenir en bibliothèque, établissements scolaires, manifestations culturelles

   • Revenus accessoires

     Qu’est-ce-que les revenus accessoires (payables en droits d’auteur) ?

   • Revenus devant être payés en salaires

     Quels sont les revenus devant êtres payés en salaires ?

   • Monter un atelier d'écriture

     Comment monter un atelier d’écriture ?

   • Intervenir en bibliothèque

     Comment intervenir en bibliothèque ?

   • Organiser des spectacles vivants

     Faut-il être titulaire d’une licence pour organiser des spectacles vivants ?

   • Résidences d'auteurs

     Où trouver une résidence d’auteur en Bretagne ?

6. Formations

   • Les formations

     Existe-t il des formations pour les auteurs ?