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Question juridique – Auteurs / Éditeurs

Citation d'un livre dans un autre ouvrage

L'autrice d'une prochaine parution cite le titre d'un livre et s'appuie sur son contenu pour développer la narration. Est-il préférable qu'elle change le titre de l'ouvrage cité ?
L'autrice d'une prochaine parution cite le titre d'un livre et s'appuie sur son contenu pour développer la narration. Est-ce que c'est autorisé ?
Est-il préférable qu'elle change le titre de l'ouvrage cité ?
Réponse (19/01/2021)
L’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle n’autorise, dans son 3°) a), que « Les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'œuvre à laquelle elles sont incorporées. »

Ici, il y a une œuvre nouvelle, la prochaine parution, mais son auteure ne fait pas que citer le titre du livre ; elle s’appuie sur ce livre pour écrire sa propre œuvre.

Pour la simple citation du titre, à condition d’indiquer l’auteur et l’éditeur, il n’y a donc aucune autorisation à demander.

En revanche, pour un contenu tiré de l’œuvre initiale, où l’on peut parler d’adaptation, de prequel, suite ou encore spin-off selon le cas, il s’agit d’une œuvre « composite » selon l’article L113-2 du Code de la propriété intellectuelle, qui dispose, en son 2° alinéa : « Est dite composite l'œuvre nouvelle à laquelle est incorporée une œuvre préexistante sans la collaboration de l'auteur de cette dernière. ».
L'œuvre composite est la propriété de l'auteur qui l'a réalisée, sous réserve des droits de l'auteur de l'œuvre préexistante. (article L113-4)
En incorporant des éléments de l’œuvre initiale, tels que des personnages, situations, procédés narratifs, décors, époque…etc qui, par leur combinaison ou leur forte originalité, ne peuvent que rappeler cette œuvre dans le nouveau livre, l’auteure réalise une œuvre composite.
Elle en sera propriétaire mais la condition incontournable est d’obtenir l’accord de l’auteur du livre préexistant, et/ou de son éditeur.

Attention à la tentation de modifier certains éléments pour que ce livre préexistant ne soit pas reconnaissable ; c’est un procédé malhonnête qui serait sanctionné par les tribunaux, non seulement sur le terrain de la contrefaçon de droits d’auteur, mais probablement aussi au titre du parasitisme.

Mieux vaut, avant de publier, s’assurer de la bonne régularité juridique de l’opération.

Fiche juridique réalisée par Maître Jean-Pierre Roux, avocat.